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Pourquoi y-a-t'il des dérogations?

De nombreuses espèces sont maintenant sous la protection du gouvernement, pour bien des raisons, notamment pour les préserver. De ce fait, des demandes de dérogation sont adressées au ministère de l’Environnement, pour statuer si les espèces présentes sur un terrain quelconques sont ou non comprises dans la liste.

Qu’appelle-t-on dérogation ?

Un mot que l’on a l’habitude d’entendre, lorsque l’on parle d’espèce protégée, une dérogation fait mine d’une exception à l’égard d’une règle préétabli. Généralement, la dérogation désigne le document stipulant la décision d’autorisation, en fonction du motif de la demande, que ce soit humanitaire, animal ou végétal. En effet, une demande de dérogation peut se faire dans plusieurs domaines en fonction du cas. Néanmoins, certaines dérogations peuvent aussi se faire refuser par l’état, en fonction de son motif, ou encore la nature de son projet. C’est pour cela qu’il est important de bien formuler son dossier avant de l’envoyer, que ce soit pour une dérogation espèces protégées ou une dérogation humanitaire.

Les types de dérogation

Pour bien constituer sa demande de dérogation, il est indispensable de connaître premièrement les différents types de dérogations, pour éviter de se tromper et risquer un refus. De ce fait, il faut savoir qu’il existe deux principaux types de dérogation, à savoir la dérogation de superficie et la dérogation d’usage. La première étant la plus facile à réaliser, elle est souvent nécessaire lorsqu’il s’agit de négocier une exception au règlement, pour ne pas avoir à refaire ses plans de construction. Pour ce qui est de la dérogation d’usage, elle est plutôt difficile à acquérir, car il permet à chacun de se détacher de la routine et du standing mis en place par la société, plus connu sous le nom de zonage. Il faut tout de même savoir que ces dérogations sont accordées, suite à différents processus, basés sur des critères spécifiques.

Faire une demande de dérogation n’est pas une chose habituelle, et n’est nécessaire que dans des circonstances précises. Mais elle est facile à obtenir, une fois son dossier bien préparer.

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